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 Code pénal

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Logan_Downlay

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MessageSujet: Code pénal   Mar 22 Nov - 17:50

Citation :
1- Infractions au code de la route.
2- Délits généraux.
3- Délits graves.
4- Trafiques en tout genres.
5- Délits envers un représentant de la loi.
6 - Crimes

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MessageSujet: Re: Code pénal   Mar 22 Nov - 17:50

1- Infractions :


• Phares non allumé

Le fait de ne pas allumer ses phares est réprimé par une amende de 90$ et retrait d'un point sur le permis.

• Non port du casque

Le fait de ne pas porter de casque est réprimé par une amende de 90$ et retrait d'un point sur le permis.

• Non port de la ceinture

Le fait de ne pas mettre de ceinture est réprimé par une amende de 90$ et retrait d'un point sur le permis.

• Non respect d'un stop

Le fait de ne pas respecter un stop est réprimé par une amende de 120$ et retrait de deux points sur le permis.

• Excès de vitesse

Le fait de faire un excès de vitesse est réprimé par une amende entre 90$ et 200$ en fonction de l'excès de vitesse et retrait de deux ou quatre points sur le permis selon la vitesse.

• Possession de NOS

Le fait de posséder de la nos est réprimé par une amende de 150$ et retrait de deux points sur le permis.

• Stationnement gênant

Le fait de gêner le stationnement est réprimé par une amende de 50$.

• Téléphone au volant

Le fait de téléphoner au volant est réprimé par une amende de 90$.

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MessageSujet: Re: Code pénal   Mar 22 Nov - 17:50

2- Délits généraux :


• Homicide involontaire par conducteur

Le fait de commettre un homicide involontaire par conducteur est réprimé par 5 ans de prison, une amende de 75.000 $ et le retrait immédiat du permis de conduire.

• Homicide involontaire par conducteur aggravé par une ou plusieurs circonstances

Le fait de commettre un homicide involontaire par conducteur aggravé par une ou plusieurs circonstances est réprimé par 7 ans d'emprisonnement, une amende de 100.000 $ et le retrait immédiat du permis de conduire.

• Blessures involontaires avec interruption temporaire de travail de plus de trois mois par conducteur

Le fait de commettre une blessures involontaires avec interruption temporaire de travail de plus de trois mois par conducteur est réprimé par 3 ans d'emprisonnement, une amende de 45.000 $ et le retrait immédiat du permis de conduire.

• Blessures involontaires avec interruption temporaire de travail de plus de trois mois par conducteur aggravé par une ou plusieurs
circonstances


Le fait de commettre des blessures involontaires avec interruption temporaire de travail de plus de trois mois par conducteur aggravé par une ou plusieurs circonstances est réprimé par 5 ans d'emprisonnement, une amende de 75.000 $ et retrait immédiat du permis de conduire.

• Conduite en état d'ivresse ou refus de dépistage

Le fait de conduire en état d'ivresse ou refuser un dépistage est réprimé par 2 ans d'emprisonnement, une amende de 4.500 $ et le retrait immédiat du permis de conduire.

• Récidive de conduite en état d'ivresse ou refus de dépistage

Le fait de faire une récidive de conduite en état d'ivresse ou refus de dépistage est réprimé par 4 ans d'emprisonnement, une amende de 9.000$ et le retrait immédiat du permis de conduire.

• Conduite après usage de stupéfiants ou refus de dépistage de stupéfiants

Le fait de conduire après usage de stupéfiants ou refus de dépistage de stupéfiants est réprimé par 2 ans d'emprisonnement, une amende de 4.500 $ et le retrait immédiat du permis de conduire.

• Conduite après usage de stupéfiants plus alcool

Le fait de conduire après usage de stupéfiants plus alcool est réprimé par 5 ans d'emprisonnement, 26.000 $ d'amende et le retrait immédiat du permis de conduire.

• Conduite sans permis

Le fait de conduire sans permis est réprimé par 1 an d'emprisonnement et d'une amende de 15.000 $

• Récidive de conduite sans permis

Le fait de récidiver et de conduire sans permis est réprimé par 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 20.000 $

• Obstacle à immobilisation administrative du véhicule

Le fait de faire obstacle à immobilisation administrative du véhicule est réprimé par 3 mois d'emprisonnement, 3.750 $ d'amende et le retrait immédiat du permis de conduire.

• Délit de fuite

Le fait de commettre un délit de fuite est réprimé par 2 ans d'emprisonnement, une amende de 20.000 $

• Refus d'obtempérer

Le fait de refuser d'obtempérer est réprimé par une amende de 4.000$ et d'une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à 3 mois de prison.

• Récidive d'excès de vitesse

Le fait de récidiver en cas d'excès de vitesse est réprimé par une amende de 3.750$ et une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à 3 mois de prison.

• Mise en danger d'autrui

Le fait de mettre la vie d'autrui en danger est réprimé par une amende de 2.000$ et d'une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à 12 mois de prison.

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MessageSujet: Re: Code pénal   Mar 22 Nov - 17:52

3- Délits graves :


• Appel 911 inutile: 90$.

Le fait pour une personne de contacter les numéros d'urgences sans aucun motif ceci est réprimé par une amende.

• Agression verbale: 40$.

L'agression verbale est reconnu quand elle est utilisé pour blesser une personne, celle-ci peut être en rapport avec la religion, l'apparence et bien d'autres.

• Dégradation, destruction, détérioration de biens public: 150$ (ainsi que le montant de la dégradation à rembourser dans son intégralité).

La dégradation est punit lorsque le but est d'empêcher d'utiliser certains biens appartenant à l'état comme par exemple la dégradation de bancs, de poubelles et bien d'autres encore.

• Dégradation, destruction, détérioration de biens privé: 150$ (ainsi que le montant de la dégradation à rembourser dans son intégralité).

La dégradation est punit lorsque le but est d'empêcher d'utiliser certains biens appartenant à un civil comme par exemple la dégradation d'une voiture d'un civil, et bien d'autres encore.

• Ivresse sur la voie publique: 120$.

L'ivresse sur la voie publique est considéré lorsque votre taux d'alcool est supérieur à la normal.

• Intrusion sur une propriété privé: 90$.

L'intrusion sur une propriété privé est réprimé lorsque la personne rejoint un endroit privé.

• Atteinte à la pudeur: 500$.

Est considéré comme une atteinte à la pudeur le fait d'exposer son corps dévêtue en publique, le fait d'atteindre l'intimité d'une personne en prenant des photos d'elle est aussi considéré comme une atteinte à la pudeur.

• Complicité: Entre 100 et 800$ (selon la gravité).

La complicité est reconnue lorsque vous avez pour but d'aider à faciliter ou à s'échapper aux personnes faisant le délit / crime.


• Agression physique à mains nu: 2.000$ - 12 heures de garde à vue.

Est considéré comme une agression physique à mains nu le fait de se confronter avec une autre personne dans le but de la blesser physiquement.

• Agression physique avec une arme blanche: 3.000$ - 12 heures de garde à vue.

Est considéré comme une agression physique à avec une arme blanche le fait de se confronter avec une autre personne avec une arme blanche (couteau, batte de baseball..) dans le but de la blesser physiquement.

• Vol de véhicule avec violence: 5.000$ - 6 mois de prison.

Un vol de véhicule avec violence autrement appelé "carjacked" où le but est de sortir le conducteur du véhicule avec force dans le but de s'approprier son bien (véhicule).

• Vol de véhicule: 3.000$ - 3 mois de prison.

Un vol de véhicule est considéré lorsqu'une personne malintentionné à pour but de voler un véhicule vide en utilisant divers techniques d'infractions.

• Vol: 4.500$ (ainsi que le remboursement intégrale) - 2 mois de prison.

Il existe plusieurs type de vol, comme le vol à l'arraché et le vol avec violence, le but étant de s'emparer d'un bien privé appartenant à un(e) (groupe de) personne(s).

• Course illégale: 3.000$ - 12 mois de prison - Retrait du permis de conduire.

Une course illégale est considéré lorsque la course n'a pas été officialisé par la mairie. Tout les participants sont donc tous aussi coupable que l'organisateur.

• Complicité: de 1.000 à 8.000$ - 1 à 6 mois de prison (en fonction de la gravité).

La complicité est reconnue lorsque vous avez pour but d'aider à faciliter ou à s'échapper aux personnes faisant le délit / crime.


• Viol: 30.000$ - 5 ans de prison.

Est considéré comme un viol le fait d'avoir des rapports sexuel avec une autre personne sans le consentement de celle-ci, le viol n'est pas seulement le fait de de "pénétrer", en effet, des actes préliminaires suffisent à qualifier l'acte de "viol"

• Escroquerie: 15.000$ (ainsi que le remboursement intégrale) - 6 mois de prison.

Est considéré comme une escroquerie le fait de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge.

• Extorsion: 15.000$ (ainsi que le remboursement intégrale) - 6 mois de prison.

Est considéré comme une extorsion le fait d'obtenir par la violence, la menace de violences ou la contrainte soit une signature ou un engagement, soit la révélation d'un secret, soit la remise de fonds d'un bien quelconque.

• Proxénétisme: 10.000$ - 3 ans de prison.

Est considéré comme proxénétisme le fait de tirer profits de la prostitution d'une personne.

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MessageSujet: Re: Code pénal   Mar 22 Nov - 17:52

4- Trafiques en tout genre :



• Importation / Exportation illicite de produits ou de matériels: 300$ par gramme - 1 à 4 ans de prison (selon le montant total).

Est considéré comme une importation ou une exportation illicite de produit ou de matériels illicites, le fait de les transporter par n'importe quel moyen que ce soit.

• Détention, offre, cession, acquisition d'un emploi concernant des produits ou matériaux illicites: 300$ par gramme - 1 an de prison.

Le fait de détenir, offrir, céder ou acquérir un emploi concernant des produits ou matériels illicites est sévèrement réprimé, assimilé à une mise en danger de la vie d'autrui.

• Production / Fabrication de produit stupéfiant: 300$ par gramme - 1 à 3 ans de prison.

La production et la fabrication de produit stupéfiant est strictement interdite dans la ville, c'est assimilé à une mise en danger de la vie d’autrui.

• Possession d'arme à feu illégale: 5.000$ - 1 an de prison.

Est considéré comme une possession d'arme à feu illégale le fait de détenir une arme non conforme aux règles imposé lors du permis du port d'arme.

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MessageSujet: Re: Code pénal   Mar 22 Nov - 17:52

5- Délits envers un représentant de la loi :


• Outrage à agent des forces de l'ordre: 200$.

Est considéré comme un outrage le fait de provoquer ou d'insulter un agent de police lors de son service.

• Tentative de corruption envers un fonctionnaire: 9.000$ - 6 mois de prison.

Est considéré comme de la corruption le fait de tenter d'obtenir des informations à partir de menaces, de la promesse de donations, ou d'agression envers un membre appartenant à un organisme de l’état.

• Corruption d'un fonctionnaire: 15.000$ - 3 ans de prison.

Est considéré comme de la corruption le fait d'obtenir des informations à partir de menaces, de la promesse de donations, ou d'agression envers un membre appartenant à un organisme de l’état.

• Tentative de meurtre envers agent des forces de l'ordre: 17.000$ - 4 ans de prison.

Est considéré comme une tentative de meurtre le fait d'attenter volontairement à la vie d'un agent de police en service.

• Meurtre d'un agent des forces de l'ordre: 20.000$ - 15 ans de prison.

Est considéré comme meurtre le fait de tuer volontairement un agent de police en service.

• Refus d'obtempérer: 150$ - 24 heures de garde à vue.

Est considéré comme refus d’obtempérer le fait de se soustraire à un contrôle de la part d'un agent de police en ignorant ses paroles ou actions, ou en prenant la fuite à pied ou à bord d'un véhicule.

• Assassinat d'un agent des forces de l'ordre: 25.000$ - 20 ans de prison.

Est considéré comme assassinat le fait de prévoir, d'anticiper le meurtre d'un agent de police.

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MessageSujet: Re: Code pénal   Mar 22 Nov - 17:52

6- Crimes :


• Kidnapping: 20.000$ - 8 ans de prison.

Est considéré comme un kidnapping, le fait de prendre une personne en otage et en demandant une rançon.

• Prise d'otage: 28.000$ - 12 ans de prison.

Une prise d'otage est le fait de prendre en otage une personne avec une arme pour son bien commun (évasion...).

• Torture: 40.000$ - 13 ans de prison.

La torture est considéré comme un acte de barbarie ou le but étant de faire du mal à la victime.

• Génocide: 35.000$ - Peine de mort.

Un génocide est considéré lorsqu'une personne est envoyé par l'état dans le but d'éliminer une religion.

• Empoisonnement: 15.000$ - 10 ans de prison.

Un empoisonnement est le fait de tuer une personne une utilisant principalement un breuvage entraînant la mort.

• Assassinat: 30.000$ - 13 ans de prison.

Est considéré comme un assassinat le fait d'organiser la mort d'une personne, on appelle cela aussi un meurtre avec préméditation.

• Enlèvement: 10.000$ - 2 ans de prison.

Un enlèvement est le fait de déplacer une personne en dehors de son lieu de résidence par la force.

• Attentat: 40.000$ - Peine de mort.

Un attentat est considéré comme un acte ayant pour but d'éliminer un groupe de personnes pour représenter son organisation.

• Terrorisme: 30.000$ - Peine de mort.

Est considéré comme une acte terrorisme le fait de vouloir éliminer un groupe de personne représentant le pouvoir dans la ville.

• Guet apens: 10.000$ - 4 ans de prison.

Est considéré comme un get apens le fait de créer un piège pour y tuer quelqu'un que l'on fait venir afin de l'éliminer.

• Tentative d'assassinat: 15.000$ - 6 ans de prison.

Est considéré comme une tentative de meurtre le fait d'attenter volontairement à la vie d'une personne.

• Complicité: de 10.000 à 30.000$ - 2 à 8 ans d'emprisonnement (selon la gravité).

La complicité est reconnue lorsque vous avez pour but d'aider à faciliter ou à s'échapper les personnes faisant le délit / crime.

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